Déposée le 30 août 1988 par la Société Anonyme (SA) JEAN COUZON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OPUS LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN COUZON domicilié(e) VALETTE COURPIERE, 63120 COURPIERE (dossier no 2116853) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2116853) - France.
La marque OPUS LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN COUZON S.A., (société anonyme) - VALETTE COURPIERE, 63120 COURPIERE (dossier no 2116853) - France
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2116853) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-31
Renouvellement sans limitation le 29 mai 1998 n°2116853 - Publication au BOPI 1998-05-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07
Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365738 - Publication au BOPI 2003-02-18
Inscription le 10 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177137 - Publication au BOPI 1994-10-10
Inscription le 4 août 2003 - Changement d'adresse n°375011 - Publication au BOPI 2003-08-04
Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396169 - Publication au BOPI 2004-07-12
Inscription le 25 mai 2005 - Gage radié n°412770 - Publication au BOPI 2005-05-25
Inscription le 10 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177136 - Publication au BOPI 1994-10-10
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), notamment éplucheurs, zesteurs, canneleurs, moules à pomme, évide pomme, coupe pâte, peignes et éponges, brosses, (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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